13/02/2020

Cotisations 2020 – SCENES de DROIT PRIVE – Mise à jour des données

Ci-dessous le questionnaire pour l’établissement de la cotisation 2020 au SNSP des SCENES de DROIT PRIVE
Réponse pour le 28 février 2020 au plus tard.

  • Une copie de votre mise à jour vous sera envoyée automatiquement après l’enregistrement. Le SNSP se réserve le droit, suite à cette déclaration, de vous demander toute précision.
  • Les montants des cotisations 2020 sont consultables ICI (ceux de l’année 2019 si nécessaire ICI)

Si votre scène n’est pas de DROIT PRIVE, merci de compléter le formulaire de DROIT PUBLIC ICI

Merci de préciser ci-dessous

> tout changement en terme de structures à facturer notamment suite à des reconfigurations.

> l’existence d’un ou plusieurs établissement(s) associé(s), distinct(s) du SIRET référencé ci-dessus (le cas échéant, même siren – 9 chiffres). Préciser le(s) siret de ce(s) établissement(s), le SNSP reviendra vers vous.


SCENE PERMANENTE (si SCENE FESTIVALIERE voir plus loin)

PART VARIABLE sur BUDGET ARTISTIQUE TTC 2019 : somme TTC des contrats de spectacle – cession, coréalisation, co-production – des contrats d’engagements d’artistes en CDD – toutes charges sociales comprises – des droits d’auteurs et des droits voisins

nombre uniquement (sans virgule)

PART FIXE – JAUGE / JAUGES CUMULÉES : pas de changement en 2020 sur les 4 niveaux de jauge / jauges cumulées “Jusqu’à 200 places / De 201 à 400 places / De 401 à 700 places / Plus de 700 places”

nombre uniquement (sans virgule)

PART FIXE – NOMBRE D’HABITANTS DU LIEU / BASSIN D’IMPLANTATION : 4 niveaux en 2020 “Moins de 10.000 habitants” (NOUVELLE TRANCHE) “De 10.000 à 20.000 habitants” (NOUVELLE TRANCHE) “De 20.001 à 50.000 habitant”, “Plus de 50.000 habitants”

nombre uniquement (sans virgule)

SCENE FESTIVALIERE

(nombre uniquement sans virgule)
(nombre uniquement sans virgule)

Contact(s)

Contact remplissant le questionnaire

Contact éventuel suivi règlement facture


Merci pour cette mise à jour. N’oubliez pas d'”enregistrer” ci-dessous une copie de cette mise à jour vous sera adressée par mail.

Le défaut de mise à jour sera imputable uniquement à chaque scène adhérente et le SNSP pourra en tirer d’éventuelles conséquences (notamment édition de la facture sur la base de dernières données connues).