Accueil :: Formulaires :: Fiche signalétique pour le calcul des cotisations 2015
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Comme l’année dernière, nous te proposons de renseigner ce questionnaire afin de de pouvoir calculer la part variable de ta structure pour la cotisation 2015 au SNSP. Cette part variable est basée sur le budget artistique de l’année N-1 (2014) de la scène permanente
Nous te remercions par avance de remplir ce questionnaire.

Tu trouveras également ci-joint la grille de la part fixe des cotisations 2015 ; une augmentation de 1% a été votée lors de notre assemblée générale du 7 avril dernier.
L’équipe permanente du SNSP reste à ta disposition pour toute question.

Les champs avec une étoile (*) sont obligatoires.

  • Localisation de votre structure

  • Typologie de votre structure

  • Budget de votre structure

    • (HT si votre structure est fiscalisée, TTC si elle n'est pas fiscalisée)

    • Le SNSP entend le budget artistique comme la somme TTC des contrats de spectacle (cession, coréalisation, co-production), des contrats d’engagements d’artistes en CDD (toutes charges sociales comprises), des droits d’auteurs et des droits voisins.


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Grilles des cotisations 2015 [PDF – 50.7 ko]
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