Accueil :: Formulaires :: Fiche signalétique 2017
Formulaires
Consultation publiqueConsultation restreinte
Retour
Loupe moins A A A Loupe plus

Ci-dessous le questionnaire pour établissement de la cotisation 2017 au SNSP, pour réponses le 18 mai au plus tard.

  • Identité de votre Scène

  • Si votre structure adhère pour plusieurs établissements distincts, merci de noter précisément ces établissements et leurs sirets dans champ ci-dessous. Le SNSP reviendra vers vous sur ce sujet.

  • Raison sociale, siret ...

  • Mise à jour des éléments de votre facture 2017

  • IMPORTANT : Votre facture 2017 sera libellée "Adhésion au SNSP / Abonnement à Scènes Publiques Infos Services". Merci de confirmer votre accord sur ce libellé de facture.

  • Données Scènes permanentes : part fixe (jauge et nombre d'habitants du bassin d'implantation) et part variable (budget artistique)

  • Pour rappel, la cotisation Scène permanente est établie à partir :

    > d’une part fixe constituée de 2 critères :
    . jauge cumulée
    . nombre d’habitants du bassin d’implantation. Ces données concernant la part fixe ont été mises à jour lors des questionnaires "cotisations" des années précédentes. Merci de nous signaler ci-dessous tout changement sur ces éléments.

    > d’une part variable basée sur le budget artistique de l’année N-1 (soit 2016). Le budget artistique est entendu comme la somme des contrats de spectacle (cession, coréalisation, co-production), des contrats d’engagements d’artistes en CDD (toutes charges sociales comprises), des droits d’auteurs et des droits voisins.
    La donnée "budget artistique 2016" doit être transmise via question ci-dessous.

    Ci-ci après en téléchargement, grille des cotisations 2017

  • Préciser les contours administratif de votre périmètre : Ville, Communauté de communes ...

  • Le budget artistique est entendu comme la somme des contrats de spectacle (cession, coréalisation, co-production), des contrats d'engagements d'artistes en CDD (toutes charges sociales comprises), des droits d'auteurs et des droits voisins.

  • Question complémentaire sur le BUDGET GLOBAL DE LA SCENE PERMANENTE :

  • Fin du questionnaire pour les Scènes permanentes.
    Vous pouvez transmettre si nécessaire, AVANT VALIDATION DU QUESTIONNAIRE, vos éventuels commentaires ci-dessous.

  • Données Festivals : Budget annuel et nombre de spectateurs

  • Pour rappel, la cotisation Festival est établie à partir :
    > du nombre moyen de spectateurs par spectacle (spectacles avec billetterie, non payants inclus)
    > du budget annuel
    Ci-ci après en téléchargement grille des cotisations 2017

  • Question complémentaire sur le BUDGET ARTISTIQUE DU FESTIVAL :

  • Le budget artistique est entendu comme la somme des contrats de spectacle (cession, coréalisation, co-production), des contrats d'engagements d'artistes en CDD (toutes charges sociales comprises), des droits d'auteurs et des droits voisins.

  • Fin du questionnaire pour les Festivals.
    Vous pouvez transmettre si nécessaire, AVANT VALIDATION DU QUESTIONNAIRE, vos éventuels commentaires ci-dessous.

  • Commentaires divers et FIN du questionnaire

  • Commentaires éventuels avant validation de votre formulaire


Dans l’espace "téléchargement" ci-dessous,

les montants des cotisations 2017 Scènes permanentes / Festivals votées à l’Assemblée Générale du 21 mars 2016

et à toutes fins utiles, les montants des cotisations 2018 Scènes permanentes / Festivals votées à l’Assemblée Générale du 27 mars 2017

Retour

 

Autres articles dans la rubrique :

logo SNSP Hôtel de Massa 38, rue du Faubourg St Jacques 75014 Paris - Tél. 01 40 18 55 95
Conditions générales d’utilisation et mentions légales | Plan du site | Réalisation Artaban avec SPIP