3. SPIS - 16 juin 2016

Renouvellement des instances et nouvelle dynamique (suite de l’Assemblée générale de mars 2016)

Suite au Conseil Syndical du 6 juin dernier, le Bureau a décidé de communiquer sur le renouvellement du Conseil Syndical, du Bureau national désormais accompagnés de délégués référents.

Ce communiqué de presse (que vous trouverez ICI et en téléchargement ci-dessous), souligne également suite à la réforme territoriale, la « nouvelle page » en cours au SNSP, avec l’arrivée prochaine d’une Direction déléguée appelée à animer et à appuyer au plus près des enjeux des territoires, les actions des adhérents et de leurs délégués régionaux, récemment (re)désignés.

Cette dynamique régionale se développe sans tarder et des initiatives sont d’ores et déjà impulsées par les Délégués régionaux et leurs adjoints : réunion entre adhérents portant sur les problématiques des territoires et les actions à mener, réunions intersyndicales, rencontres d’information et de dialogue avec de potentiels nouveaux adhérents, rendez-vous avec les pouvoirs publics …

Vos élus et notamment vos délégués en région sont à votre disposition - cf liste ICI

[ télécharger l'article au format PDF]

Assemblée Générale Ordinaire et Assemblée Générale Extraordinaire du 21 mars 2016 - Compte-rendu

Ci-dessous le compte-rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire et de l’Assemblée Générale extraordinaire du 21 mars 2016.

Les documents présentés et adoptés lors de ces Assemblées Générales sont également consultables ICI.

[ télécharger l'article au format PDF]

Large envoi de l’étude nationale sur les scènes publiques permanentes

Afin de donner davantage de portée à létude nationale sur les scènes publiques permanentes hors institution, commandée par le SNSP et dévoilée au BIS en Janvier 2016, celle-ci a fait l’objet d’un large envoi national et territorial.

Plus de 1000 études ont ainsi été envoyées aux élus, aux institutions et aux organisations professionnelles du secteur, accompagnées le cas échéant d’un courrier cosigné par les délégués en région, référents du SNSP sur leur territoire.

Le SNSP souhaite désormais que les élus s’emparent des résultats de cette étude, qui affirment le caractère incontournable du réseau des scènes publiques, notamment dans les champs suivants :

L’étude qui confirme et infirme ainsi certaines idées reçues, interpelle les élus sur la nécessité d’une observation voire d’un observatoire du Spectacle Vivant, revendiqué par le SNSP dans le cadre de la loi en cours d’examen "Liberté de Création Architecture et Patrimoine" (LCAP).
En effet, tandis que le Ministère de la Culture sait observer ses propres scènes labellisées, les autres scènes restent souvent méconnues. Une observation du spectacle vivant, permettrait d’asseoir les politiques culturelles sur des chiffres agrégés et des diagnostics partagés.

L’étude en cours de réception a déjà fait l’objet de nombreux courriers de retour de remerciement (Cabinet de la Présidence de la République, élus de différentes régions …).

L’étude prolonge la démarche de dialogue avec les élus porté par le SNSP qui s’est traduit par la signature en juillet 2013, de la Charte des missions artistiques et territoriales des scènes publiques (hors label) entre le SNSP, la FNCC (fédération nationale des collectivités territoriales pour la culturel) et France Festivals.

Elle fournit à ce dialogue une connaissance plus fine des scènes publiques, désormais identifiées.

L’étude et la Charte feront l’objet de présentations / rappels lors des prochaines interventions publiques du SNSP
 :

à Avignon, notamment lors du débat L’emploi artistique et culturel : une responsabilité partagé des Scènes publiques et des collectivités territoriales organisé par la FNCC, le SNSP et France Festivals, avec la participation de Jean Paul Guillot
le 14 juillet à 14H30 à la Mairie Annexe d’Avignon
> plus d’informations sur l’agenda du SNSP à Avignon => (Voir l’agenda d’Avignon ICI)

à Paris, lors du débat "Refondation de la politique culturelle nationale : quels changements en 2017 ?", proposé dans le cadre de la 1ère édition de Think Culture
le 6 septembre 2016
> plus d’informations ICI

[ télécharger l'article au format PDF]

"A bout de sous" Les résultats de l’enquête du G4 publiés par Télérama

Un questionnaire anonyme, initié par le G4 et portant sur les évolutions des subventions publiques, a été soumis aux adhérents du SNSP en mai 2016, mais aussi du SYNDEAC, des FORCES MUSICALES et de PROFEDIM.

331 réponses ont pu être analysées, dont 65 provenant des adhérents au SNSP. Les résultats ont fait l’objet d’une cartographie et d’un six pages, publiés par Télérama le 8 juin 2016.

Vous trouverez ci-dessous les liens vers l’article dans son entier.

Le spectacle vivant à bout de sous

Spectacle vivant : Etat, région, département ou villes, qui donne à qui ? (et combien)

Subvention et spectacle vivant la parole aux directeurs de lieux culturels

Nous remercions nos scènes adhérentes concernées pour leur participation.

[ télécharger l'article au format PDF]

Accord ASTP CNV sur des règles spécifiques d’affectation de la taxe fiscale (décembre 2015)

Afin de mettre un terme à leurs différends sur un certain nombre de spectacles, l’ASTP et le CNV ont convenu de règles spécifiques à l’affectation des taxes qu’ils perçoivent et conclu un accord en ce sens, approuvé à l’unanimité de leurs Conseils d’administration.

Cet accord clarifie et sécurise la situation des redevables produisant et diffusant des spectacles à la frontière des champs d’intervention des deux organismes. 
  
L’accord porte sur les spectacles d’humour, les comédies musicales et spectacles musicaux (hors concerts et tours de chant).

Au-delà des seules règles d’affectation de taxe, il vise à faciliter le travail entre les producteurs et les théâtres, en prévoyant des mécanismes de redistribution et de reversement adaptés aux besoins des uns et des autres. Il devrait en ce sens encourager le développement d’activités croisées entre les principaux acteurs intéressés.

L’ASTP et le CNV se dotent également d’une commission mixte, chargée de régler les ultimes différends qui pourraient subsister et de veiller à la bonne application de l’accord ; elle sera composée de 4 représentants de l’ASTP et de 4 représentants du CNV, ainsi que d’une personnalité qualifiée désignée conjointement par les deux organismes.

L’accord prévoit enfin la réalisation conjointe d’un premier bilan à l’issue de sa première année d’application
Il s’appliquera à tous les spectacles dont les contrats seront signés à compter du 1er juin 2016. Pour les spectacles en cours d’exploitation à cette date, l’accord prendra effet, au plus tard, le 1er septembre 2016.

Consultez l’accord en cliquant ICI

[ télécharger l'article au format PDF]

Accord partenarial avec Audiens : réduction sur les contrats complémentaires santé depuis le 1er avril 2016

Le SNSP a signé avec Audiens, un protocole relatif à l’offre frais de santé dédiée aux entreprises adhérentes au SNSP. Ce protocole offre des conditions préférentielles à ceux d’entre vous qui ont souscrit ou souscriront à un régime complémentaire de santé auprès d’AUDIENS. En effet cet accord ne concerne pas le socle conventionnel (les 10€ salarié, 10€ employeur) mais seulement les contrats complémentaires.

A compter du 1er avril 2016, les entreprises concernées et leurs salariés bénéficieront d’une réduction de 6% de leurs cotisations sur le module complémentaire collectif et obligatoire qui aura été retenu (hors les 20€ du socle conventionnel qui reste appelé à taux plein).

En outre Audiens propose un plus large choix de type de cotisations. Outre le choix salarié seul et le choix des ayants droits couverts tête par tête, il vous sera dorénavant possible de mettre en place une cotisation famille (pour ceux de vos salariés qui ont des ayant droit à couvrir dont le montant sera le même pour tous ces salariés, quelque-soit réellement le nombre d’ayant droit) ou encore une cotisation unique (la même pour l’ensemble des salariés qu’ils aient ou non des ayant droit).

A consulter en pièce jointe :

liste datée de mai 2016 des référents Audiens pour les adhérents SNSP (4 régions pour 4 "grandes régions")

[ télécharger l'article au format PDF]

Nouvelles adhésions SNSP - 1er semestre 2016 -

Depuis janvier 2016, le SNSP compte 12 nouveaux adhérents.

Tandis que 2 adhésions avaient déjà été validées lors du Conseil Syndical du 1er février (informations ICI) 10 autres ont officiellement rejoint le SNSP le 6 juin, grâce à la validation du dernier Conseil Syndical.

Voici, ci-dessous, la liste des nouveaux adhérents par région, à qui nous souhaitons la bienvenue !

Aquitaine – Limousin – Poitou – Charentes

Pôle Culturel du Marsan, Théâtres de Gascogne, Scènes de Mont-de-Marsan (Saint Pierre Du Mont), dirigé par Antoine Gariel

Auvergne – Rhône – Alpes

La 2Deuche (Lempdes), dirigée par Hervé Lamouroux

Les nuits de Fourvière (Lyon), dirigées par Dominique Delorme

Bretagne

Quai des rêves (Lamballe), dirigé par Pierre-Yves Henry

Ile de France

La Grange Dimière (Fresnes), dirigée par Laure Gasson

Théâtre Jean Vilar (Vitry Sur Seine), dirigé par Nathalie Huerta

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Centre Culturel de Moissac, dirigé par Jean-Marc Fuentes

Théâtre Olympe de Gouges Eurythmie (Montauban), dirigé par Audrey Beauchart

Normandie

Office Culturel St-Pair sur Mer, dirigé par Laurence Varin-Auguste

Pays de la Loire

Jardin de Verre (Cholet), dirigé par François Gabory

Le Théâtre – Laval, dirigé par Pierre Jamet

Onyx – La Carrière (St Herblain), dirigé par Gaëlle Lecareux

Nous vous rappelons que vous pouvez trouver la liste des adhérents du SNSP dans l’Annuaire des Scènes Publiques.

[ télécharger l'article au format PDF]

Débat FNCC / SNSP / France Festivals / Jean-Paul Guillot

Jeudi 14 juillet 2016 à 14h30, à la Mairie annexe de l’intra-muros d’Avignon aura lieu une rencontre sur l’emploi artistique et culturel en prévision d’un avenant à la Charte des missions artistiques et territoriales des Scènes Publiques hors label (signé en 2013 entre la FNCC, le SNSP et France Festivals).

L’emploi artistique et culturel : une responsabilité partagée des scènes publiques et des collectivités territoriales

PROGRAMME

1. Politiques culturelles territoriales : un soutien aux structures culturelles et à l’emploi artistique ?
Premiers financeurs de la culture, les collectivités territoriales ont de fait une grande responsabilité vis-à- vis de l’emploi artistique. L’engagement de l’argent public contribue ainsi à une création d’emploi importante sur les territoires. C’est à la fois une contribution directe au dynamisme économique des territoires et à la vitalité artistique du pays. Pour autant, cette responsabilité d’employeur (le plus souvent indirect) reste de l’ordre de l’implicite…

2. Comment mesurer la part effective de l’emploi artistique dans les contrats globaux ?
Que ce soit pour les festivals ou les équipements, l’achat de spectacles se fait sous forme de cessions, sans qu’apparaissent les données concernant l’affectation de l’argent. Pour les collectivités, les contrats de subventions ne précisent pas non plus la part réelle destinée aux salaires des artistes et des techniciens. Quels moyens d’observations ? Quels critères pour quels projets politiques ?

3. Les différentes formes du travail artistique et culturel : salariés, intermittents, amateurs, bénévoles…
Diversité ou confusion ? Le respect de l’engagement citoyen et de la mise en valeur da la créativité des personnes doit être concilié avec celui de l’emploi artistique et culturel professionnel. Comment rendre complémentaires ces logiques différentes ? Témoignages et perspectives sur une réalité complexe, objet de vives tensions et d’un projet de loi controversé.

4. Vers de nouvelles formes de l’emploi artistique et culturel : permanence ou organisation de la mobilité ?
Résidences, compagnonnages, réseaux, mutualisations, parcours professionnels, partenariats, coproductions, interventions, mais aussi formation, aide à l’émergence… Au-delà des deux formes traditionnelles de l’emploi dans le secteur artistique et culturel – CDI et CDD d’Usage –, d’autres pistes de structuration peuvent peut-être être envisagées. Certaines ont déjà confirmé leur pertinence. D’autres peuvent être explorées, inventées. Avec à chaque fois, des atouts et des écueils…

INTERVENANTS

Jean-Paul Guillot, chargé du Plan d’Action pour le développement d’emplois de qualités dans le spectacle vivant, l’audiovisuel et le cinéma, signé en mai dernier par la Ministre de la Culture, la Ministre du Travail et les organisations syndicales et professionnelles du spectacle
Michel Lefeivre, Président du SNSP
Bénédicte Dumeige, Directrice de France Festivals
Florian Salazar-Martin, Président de la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture

> Lire l’Article du SNSP de juillet 2013 portant sur la Charte des missions artistiques et territoriales des Scènes publiques (hors label)

INFOS PRATIQUES

Jeudi 14 juillet 2016, 14h30-16h30, Mairie annexe d’Avignon, 12 Place des Carmes, salle du RDC
Inscriptions

[ télécharger l'article au format PDF]